Droits d'auteur et Art Contemporain : Cadre Juridique et Protection — Formation certifiante | Diplomesubventionne
La transformation des métiers accélère. La formation Droits d'auteur et Art Contemporain : Cadre Juridique et Protection vous donne les compétences pour rester dans la course.
Cette formation présente les fondamentaux du droit d'auteur appliqués à l'art contemporain. Elle détaille les principes juridiques régissant la création et la propriété intellectuelle des œuvres actuelles. Les participants découvriront les modalités de gestion des droits, incluant les contrats, les licences et les cessions. Un accent particulier est mis sur les stratégies de protection contre la contrefaçon et l'exploitation non autorisée. L'objectif est de fournir aux professionnels les clés pour sécuriser leurs créations et celles de leurs artistes. Les cas pratiques et les jurisprudences récentes illustreront les concepts abordés, permettant une application directe en contexte professionnel. La formation vise à renforcer la compréhension des mécanismes juridiques pour une meilleure valorisation du patrimoine artistique contemporain. Elle abordera également les spécificités liées à l'art numérique et aux nouvelles formes d'expression.
Objectifs
- Comprendre les principes du droit d'auteur pour l'art contemporain.", "Identifier les droits patrimoniaux et moraux des artistes.", "Maîtriser les techniques de gestion contractuelle et de licence.", "Mettre en œuvre des stratégies de protection des œuvres.", "Appréhender les spécificités juridiques de l'art numérique."]
Programme
[{"module": "Fondements Juridiques", "content": "Principes du droit d'auteur, œuvres éligibles, originalité. Droits moraux et patrimoniaux. Titularité des droits.", "duration_hours": 3}, {"module": "Gestion et Exploitation des Œuvres", "content": "Contrats de cession, de licence et de commande. Modalités de rémunération. Protection contre la contrefaçon. Jurisprudence pertinente.", "duration_hours": 4}]
Modalités
- Durée : 1 jour (7 heures)
- Format : presentiel
- Tarif : Sur devis , finançable OPCO
Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).